Plan local d'urbanisme (PLU) - Sausset-les-Pins - 2013

Fichiers SIG du plan de zonage du PLU de Sausset-les-Pins. Deux fichiers sont disponibles : - le fichier détaillé des zones telles que représentées et libellées sur le plan de zonage "papier" - le fichier des zones regroupées selon les quatre types principaux : zone urbaine (U), zone à urbaniser (AU), zone agricole (A), zone naturelle et forestière (N). Ces fichiers correspondent à la représentation graphique du découpage d'urbanisme réglementaire du territoire communal approuvé le 13/12/2013 (modification n°2). Classes OHM-LM : Réglementation-Zonages > Planification du littoral Donnée produite dans le cadre du projet "PLANI-LitMed : Limitation de l'étalement urbain et mise en protection de l'environnement sur le littoral méditerranéen français, de la planification à la réalité terrain", projet post-doctoral du LabEx DRIIHM (sept. 2014/ août 2015).